Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROXANE
LES PRODUCTEURS, SARL

Numéro de dépôt :
4392453
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROXANE de LES PRODUCTEURS

Présentation de la marque ROXANE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROXANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUCTEURS domicilié(e) Château NESTUBY, 4540 Route de Montfort - 83570 - Cotignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 655 620 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES PRODUCTEURS, M. Romain Roubaud domicilié(e) 4540 route de Montfort, Château NESTUBY - 83570 - Cotignac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LOVE SESSION , CLIKI , LES PROVENCAUX , HOROSCOM , SNOW POWER , RELAX SESSION , LES PRODUCTEURS << L'AGENCE DU SON >> , N NESTUBY , PLUS UN SON EST REFLECHI, PLUS ON OBTIENT DE BONS ECHOS


LES PRODUCTEURS, SARL - Château NESTUBY, 4540 Route de Montfort - 83570 - Cotignac - France - SIREN 655620102


LES PRODUCTEURS, M. Romain Roubaud - 4540 route de Montfort, Château NESTUBY - 83570 - Cotignac - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 6 avril 2018 - Rejet total n°720802 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.